AUTOSCAN
Présentation de la marque AUTOSCAN
Déposée le 23 février 1983 par la société étrangère SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AUTOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUTOSCAN est expirée depuis le 23 février 2023.
SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°43356 - Publication au BOPI
Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209209 - Publication au BOPI 1996-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Renouvellement sans limitation n°2014582 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235741 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209209 - Publication au BOPI 1996-11-22
Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393711 - Publication au BOPI 2004-06-02
Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188252 - Publication au BOPI 1995-08-03
Inscription le 14 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153706 - Publication au BOPI 1993-01-14
Inscription le 14 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153707 - Publication au BOPI 1993-01-14
Inscription le 14 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153709 - Publication au BOPI 1993-01-14
Inscription le 14 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153708 - Publication au BOPI 1993-01-14
Inscription le 15 mars 2012 - Changement de dénomination n°571752 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15
Inscription le 15 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571751 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15
Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521179 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07
Inscription le 10 septembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°608341 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10
Inscription le 17 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728587 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17